Déposée le 19 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Eurofroid 46
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAL KENYA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Eurofroid 46 domicilié(e) ZI Campreal Rue Denis Papin - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 999 997 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eurofroid 46 domicilié(e) ZI Campreal Rue Denis Papin - 24100 - BERGERAC - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Eurofroid 46, sas - ZI Campreal Rue Denis Papin - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 347999997
Eurofroid 46 - ZI Campreal Rue Denis Papin - 24100 - BERGERAC - France
Errata de la publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Republication pour erratum - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Inscription le 27 août 2009 - Retrait partiel n°504980 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27
Inscription le 27 août 2009 - Retrait partiel n°504981 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Inscription le 28 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°758045 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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